MENTIONS LÉGALES
DROIT DE PROPRIÉTÉL’ensemble des éléments de ce site, textes et images, est protégé au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, utilisation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable du Domaine Sainte Philomène, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. |
DONNÉES PERSONNELLESEn application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la société dont les coordonnées figurent sur le site. |
DIRECTEUR DE PUBLICATIONPhilomène de la Perrière |
WEB DESIGNAgence de communication Leconcombre |
HÉBERGEMENTLe présent site est hébergé par la société d’hébergement OVH. |
ENTREPRISEEARL de la Perrière |